Documentation
Congés
Mémento Congés (version A3 à afficher)
Notice rappelant la réglementation des congés payés (période d'acquisition, calcul du droit, congés supplémentaires, avantages conventionnels, calcul des indemnités de congés et modalités de prise du congé).
Bulletin individuel de transfert de jours vers un plan d'épargne retraite entreprise (17, 44, 49, 56, 79, 85, 86)
Bulletin individuel de transfert de jours de congés payés vers un plan d'épargne retraite entreprise (entreprises dont le siège est situé dans les départements 17, 44, 49, 56, 79, 85 et 86).
Bulletin individuel de transfert de jours vers un plan d'épargne retraite entreprise (22, 29, 35, 53)
Bulletin individuel de transfert de jours de congés payés vers un plan d'épargne retraite entreprise (entreprises dont le siège est situé dans les départements 22, 29, 35 et 53).
Bulletin de don de jours de congés (22, 29, 35, 53)
Bulletin de don de jours de congés à un collègue assumant la charge d'un enfant gravement malade pour les entreprises dont le siège est situé dans les départements 22, 29, 35 et 53.
Bulletin de don de jours de congés (17, 44, 49, 56, 79, 85, 86)
Bulletin de don de jours de congés à un collègue assumant la charge d'un enfant gravement malade pour les entreprises dont le siège est situé dans les départements 17, 44, 49, 56, 79, 85 et 86.
Demande de congé anticipé (17, 44, 49, 56, 79, 85, 86)
Bulletin de demande de congé anticipé pour les entreprises dont le siège est situé dans les départements 17, 44, 49, 56, 79, 85 et 86.
Demande de congé anticipé (22, 29, 35, 53)
Bulletin de demande de congé anticipé pour les entreprises dont le siège est situé dans les départements 22, 29, 35, 53.