Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Statuts de la caisse CIBTP du Grand-Ouest
Les statuts de la caisse sont agréés par le ministère en charge du Travail.
Règlement intérieur de la caisse CIBTP du Grand-Ouest
Le règlement intérieur de la caisse fixe, en application de la réglementation et des statuts, le cadre général des relations avec ses adhérents.
Composition du conseil d'administration de la caisse CIBTP du Grand-Ouest
Le conseil d’administration est composé de membres désignés par les organisations représentatives des professions du bâtiment.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion à la caisse CIBTP du Grand-Ouest
Bulletin d'adhésion à remplir et à adresser à la caisse.
Déclaration d'embauche (17, 44, 49, 56, 79, 85, 86)
Déclaration d'embauche pour les entreprises dont le siège est situé dans les départements 17, 44, 49, 56, 79, 85 et 86.
Déclaration d'embauche (22, 29, 35, 53)
Déclaration d'embauche pour les entreprises dont le siège est situé dans les départements 22, 29, 35 et 53.
Entreprises étrangères
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers l'Autriche
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la BUAK pour les salariés détachés en Autriche d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention CNCE-CIBTP : détachement de salariés vers l'Italie
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la CNCE pour les salariés détachés en Italie d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
